Informations légales
Mentions légales, confidentialité et cookies
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse :
https://lesanesheureux-sillery.fr/
est édité par :
Association Les Ânes Heureux
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social :
Mairie de Sillery
Place de la Mairie
51500 Sillery
France
Adresse électronique :
sillerylesanesheureux@gmail.com
Téléphone :
06 88 15 14 61
Date de déclaration de l’association : 9 février 2024
Lieu de déclaration : sous-préfecture de Reims, Marne
Numéro SIRET : 985 089 390 00019
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est :
Marc Perin, en sa qualité de président de l’association Les Ânes Heureux.
Il peut être contacté à l’adresse suivante :
sillerylesanesheureux@gmail.com
3. Création et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
La Boîte du Web
Site internet : https://laboiteduweb.fr/
4. Illustrations et identité graphique
Les illustrations originales utilisées pour représenter l’association Les Ânes Heureux sont réalisées par :
Elijah Sbaï
Instagram : https://www.instagram.com/elijahsbai/
Certains visuels complémentaires, éléments graphiques ou mises en situation peuvent avoir été adaptés ou créés spécifiquement pour les besoins du site.
Toute reproduction, modification, réutilisation ou exploitation des illustrations sans l’autorisation préalable de leur auteur est interdite.
5. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Limited
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Adresse électronique de contact : compliance@hostinger.com
Pour les pays de l’Union européenne non rattachés à une autre entité contractuelle, les conditions officielles de Hostinger désignent Hostinger International Limited comme entité contractante.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, illustrations, photographies, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, documents téléchargeables, mises en page et éléments de navigation, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de l’association Les Ânes Heureux ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Toute demande relative à l’utilisation d’un contenu peut être adressée à :
sillerylesanesheureux@gmail.com
7. Utilisation du site
L’association Les Ânes Heureux s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, elle ne peut garantir que l’ensemble des informations publiées soit en permanence complet, exact ou à jour. Les horaires, événements, programmes, disponibilités et conditions d’accès peuvent notamment évoluer.
L’utilisateur est invité à vérifier les informations importantes auprès de l’association avant tout déplacement ou toute participation à un événement.
L’association ne pourra être tenue responsable :
- d’une erreur ou d’une omission dans les informations publiées ;
- d’une indisponibilité temporaire du site ;
- d’un problème technique indépendant de sa volonté ;
- d’un dommage résultant d’une utilisation inappropriée du site ;
- du contenu des sites internet externes accessibles par l’intermédiaire de liens.
8. Liens vers des sites externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes ou réseaux sociaux appartenant à des tiers.
L’association Les Ânes Heureux ne contrôle pas ces services externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leur politique de protection des données.
L’utilisateur est invité à consulter les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité propres à chaque service externe.
9. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et l’utilisation des données personnelles sont présentées dans la page :
Politique de confidentialité
10. Cookies
Les informations relatives aux cookies et autres traceurs sont disponibles dans la page :
Politique de gestion des cookies
11. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter préalablement l’association afin de rechercher une solution amiable.
12. Mise à jour
Dernière mise à jour : 17 juillet 2026
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse :
https://lesanesheureux-sillery.fr/
est édité par :
Association Les Ânes Heureux
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social :
Mairie de Sillery
Place de la Mairie
51500 Sillery
France
Adresse électronique :
sillerylesanesheureux@gmail.com
Téléphone :
06 88 15 14 61
Date de déclaration de l’association : 9 février 2024
Lieu de déclaration : sous-préfecture de Reims, Marne
Numéro SIRET : 985 089 390 00019
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est :
Marc Perin, en sa qualité de président de l’association Les Ânes Heureux.
Il peut être contacté à l’adresse suivante :
sillerylesanesheureux@gmail.com
3. Création et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
La Boîte du Web
Site internet : https://laboiteduweb.fr/
4. Illustrations et identité graphique
Les illustrations originales utilisées pour représenter l’association Les Ânes Heureux sont réalisées par :
Elijah Sabaï
Instagram : https://www.instagram.com/elijahsbai/
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5. Hébergement
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Hostinger International Limited
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Adresse électronique de contact : compliance@hostinger.com
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Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Toute demande relative à l’utilisation d’un contenu peut être adressée à :
sillerylesanesheureux@gmail.com
7. Utilisation du site
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Toutefois, elle ne peut garantir que l’ensemble des informations publiées soit en permanence complet, exact ou à jour. Les horaires, événements, programmes, disponibilités et conditions d’accès peuvent notamment évoluer.
L’utilisateur est invité à vérifier les informations importantes auprès de l’association avant tout déplacement ou toute participation à un événement.
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- d’une erreur ou d’une omission dans les informations publiées ;
- d’une indisponibilité temporaire du site ;
- d’un problème technique indépendant de sa volonté ;
- d’un dommage résultant d’une utilisation inappropriée du site ;
- du contenu des sites internet externes accessibles par l’intermédiaire de liens.
8. Liens vers des sites externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes ou réseaux sociaux appartenant à des tiers.
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L’utilisateur est invité à consulter les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité propres à chaque service externe.
9. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et l’utilisation des données personnelles sont présentées dans la page :
Politique de confidentialité
10. Cookies
Les informations relatives aux cookies et autres traceurs sont disponibles dans la page :
Politique de gestion des cookies
11. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter préalablement l’association afin de rechercher une solution amiable.
12. Mise à jour
Dernière mise à jour : 17 juillet 2026
Politique de confidentialité
1. Objet de la politique de confidentialité
L’association Les Ânes Heureux accorde une attention particulière à la protection de la vie privée et des données personnelles des personnes qui visitent son site internet ou la contactent.
La présente politique explique quelles données peuvent être collectées, pourquoi elles sont utilisées, pendant combien de temps elles sont conservées et quels droits peuvent être exercés.
Elle s’applique au site :
https://lesanesheureux-sillery.fr/
2. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Association Les Ânes Heureux
Mairie de Sillery
Place de la Mairie
51500 Sillery
France
Adresse électronique :
sillerylesanesheureux@gmail.com
Téléphone :
06 88 15 14 61
3. Données susceptibles d’être collectées
3.1. Formulaire de contact
Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, les informations suivantes peuvent être recueillies :
- nom et prénom ;
- adresse électronique ;
- numéro de téléphone, lorsqu’il est demandé ou communiqué volontairement ;
- sujet de la demande ;
- contenu du message ;
- toute information volontairement transmise dans le message.
Les champs obligatoires sont identifiés directement dans le formulaire.
3.2. Contact par courrier électronique ou téléphone
Lorsque vous contactez directement l’association, les données que vous communiquez peuvent être utilisées pour traiter votre demande et assurer le suivi des échanges.
3.3. Propositions de projets ou de partenariats
Lorsque vous proposez une exposition, un atelier, un concert, une animation, une collaboration ou la présentation de produits locaux, l’association peut traiter les informations nécessaires à l’étude et à l’organisation du projet :
- identité et coordonnées ;
- activité professionnelle ou associative ;
- présentation du projet ;
- disponibilités ;
- documents, photographies ou supports transmis ;
- informations administratives nécessaires à la collaboration.
3.4. Adhésion, bénévolat et participation aux activités
Lorsque des formulaires d’adhésion, d’inscription, de bénévolat ou de participation sont proposés, les données demandées peuvent notamment comprendre :
- identité ;
- coordonnées ;
- choix de participation ;
- disponibilités ;
- informations nécessaires à l’organisation de l’activité ;
- autorisations spécifiques, lorsqu’elles sont nécessaires.
Une information complémentaire pourra être affichée directement sur le formulaire concerné.
3.5. Données techniques de navigation
Lors de la consultation du site, certaines données techniques peuvent être traitées automatiquement :
- adresse IP ;
- type de navigateur ;
- système d’exploitation ;
- pages consultées ;
- date et heure de connexion ;
- données nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du site ;
- choix exprimés concernant les cookies.
Ces informations peuvent être traitées par l’hébergeur, WordPress ou les outils techniques utilisés pour sécuriser et administrer le site.
4. Finalités des traitements
Les données collectées peuvent être utilisées pour :
- répondre aux demandes reçues ;
- reprendre contact avec l’utilisateur ;
- étudier une proposition de projet, d’événement ou de partenariat ;
- organiser les activités de l’association et de L’Âne-Rit ;
- gérer les adhésions ou inscriptions lorsqu’elles sont proposées ;
- communiquer les informations nécessaires aux participants ;
- assurer la sécurité et le fonctionnement du site ;
- prévenir les messages indésirables et les utilisations abusives ;
- gérer les préférences relatives aux cookies ;
- établir, exercer ou défendre les droits de l’association en cas de besoin.
Les données ne sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale sans information préalable ni base juridique appropriée.
5. Bases juridiques
Selon la nature du traitement, les données sont utilisées sur l’une des bases juridiques suivantes :
Consentement
Le consentement peut être utilisé lorsque vous :
- acceptez certains cookies ;
- demandez à recevoir une communication particulière ;
- transmettez volontairement certaines informations ;
- autorisez l’utilisation d’une photographie ou d’un contenu.
Intérêt légitime de l’association
L’association peut traiter certaines données afin de :
- répondre aux messages qui lui sont adressés ;
- gérer ses relations avec ses interlocuteurs ;
- organiser ses activités ;
- sécuriser son site ;
- prévenir les abus et les tentatives frauduleuses.
Exécution de mesures précontractuelles ou d’un accord
Cette base peut s’appliquer lorsqu’un échange concerne la préparation ou la réalisation :
- d’un partenariat ;
- d’une prestation ;
- d’une exposition ;
- d’un événement ;
- d’une collaboration avec un producteur, un artisan, un artiste ou une association.
Obligation légale
Certaines données peuvent être conservées lorsque la loi ou la réglementation l’impose, notamment pour les documents administratifs, comptables ou associatifs.
6. Caractère obligatoire des informations
Lorsque certains champs sont signalés comme obligatoires, leur transmission est nécessaire pour permettre à l’association de traiter la demande.
En l’absence de ces informations, l’association peut ne pas être en mesure de répondre ou de donner suite au projet proposé.
7. Destinataires des données
Les données peuvent être consultées uniquement par :
- les membres habilités de l’association Les Ânes Heureux ;
- les personnes chargées de traiter la demande ou d’organiser l’activité concernée ;
- les prestataires techniques intervenant sur le site, dans la limite de leurs missions ;
- l’hébergeur du site ;
- les autorités compétentes lorsque la loi l’exige.
Les données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
8. Prestataires techniques
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger.
Dans le cadre de l’hébergement et de la sécurisation du site, certaines données techniques peuvent être traitées par cet hébergeur.
Maintenance et réalisation du site
Le site a été réalisé par La Boîte du Web, qui peut intervenir ponctuellement dans le cadre de la maintenance, de la sécurité ou de la résolution d’un problème technique.
Toute intervention est limitée aux opérations nécessaires au bon fonctionnement du site.
Services externes
Selon les fonctionnalités effectivement activées, le site peut utiliser des services externes tels que :
- Google Maps pour l’affichage d’une carte ou d’un itinéraire ;
- des plateformes de réseaux sociaux ;
- des outils de protection contre les messages indésirables ;
- des services de mesure d’audience ;
- des polices ou contenus hébergés par des tiers.
Lorsqu’un service externe est susceptible de déposer des cookies non essentiels, son chargement doit être soumis au choix de l’utilisateur. La CNIL rappelle notamment que les contenus externes utilisant des traceurs doivent rester bloqués tant que le consentement requis n’a pas été obtenu.
9. Durées de conservation
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à leur utilisation.
À titre indicatif :
| Catégorie de données | Durée recommandée |
|---|---|
| Demandes générales envoyées par le formulaire | 12 mois après le dernier échange |
| Propositions de projets ou partenariats non retenues | 12 mois après la clôture des échanges |
| Données relatives à un projet réalisé | Pendant la durée du projet, puis archivage selon les obligations applicables |
| Données d’adhésion | Pendant la durée de l’adhésion, puis durée nécessaire à la gestion administrative |
| Documents comptables | Durée imposée par la réglementation |
| Journaux techniques et données de sécurité | Durée limitée aux besoins de sécurité |
| Choix relatifs aux cookies | Selon la durée configurée dans l’outil de consentement |
| Demandes d’exercice des droits | Durée nécessaire au traitement et à la preuve de la réponse |
Un message peut être conservé plus longtemps lorsqu’il est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit.
10. Sécurité
L’association et ses prestataires mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de protéger les données contre :
- l’accès non autorisé ;
- la perte ;
- la destruction ;
- l’altération ;
- la divulgation ;
- l’utilisation frauduleuse.
Ces mesures peuvent notamment inclure :
- l’utilisation du protocole HTTPS ;
- la mise à jour du site et de ses extensions ;
- la limitation des accès administrateurs ;
- l’utilisation de mots de passe sécurisés ;
- des sauvegardes ;
- des outils de protection contre les messages indésirables et les attaques.
Aucun système informatique ne permettant de garantir une sécurité absolue, l’association s’engage à réagir dans les meilleurs délais en cas d’incident identifié.
11. Transferts de données hors de l’Union européenne
Certains services externes utilisés sur le site peuvent traiter des données depuis un pays situé en dehors de l’Union européenne.
Lorsque cela se produit, le traitement doit reposer sur un mécanisme reconnu par la réglementation applicable, tel que :
- une décision d’adéquation ;
- des clauses contractuelles types ;
- des garanties complémentaires appropriées.
La nature exacte des transferts dépend des services effectivement activés sur le site.
12. Droits des personnes
Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez, selon votre situation, exercer les droits suivants :
- droit d’accès à vos données ;
- droit de rectification ;
- droit à l’effacement ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d’opposition ;
- droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
- droit de retirer votre consentement à tout moment ;
- droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés avant ce retrait.
13. Exercice de vos droits
Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à :
Association Les Ânes Heureux
Mairie de Sillery
Place de la Mairie
51500 Sillery
Ou par courrier électronique :
sillerylesanesheureux@gmail.com
Votre demande doit préciser le droit que vous souhaitez exercer et fournir les informations permettant de vous identifier.
Une preuve d’identité peut être demandée uniquement lorsqu’un doute raisonnable existe quant à l’identité du demandeur.
14. Réclamation auprès de la CNIL
Lorsque vous estimez, après avoir contacté l’association, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés.
15. Modification de la politique
La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte :
- d’une évolution du site ;
- de l’ajout d’une nouvelle fonctionnalité ;
- d’un changement de prestataire ;
- d’une évolution légale ou réglementaire.
La date de mise à jour est indiquée au bas de cette page.
16. Mise à jour
Dernière mise à jour : 17 juillet 2026
Politique de gestion des cookies
1. Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier susceptible d’être enregistré sur votre ordinateur, votre téléphone ou votre tablette lors de la consultation d’un site internet.
Les cookies et autres traceurs peuvent notamment permettre :
- d’assurer le bon fonctionnement d’un site ;
- de mémoriser certains choix ;
- de sécuriser une connexion ;
- de mesurer la fréquentation ;
- d’afficher un contenu provenant d’un service externe ;
- d’établir des statistiques de consultation.
La notion de traceur peut également inclure d’autres technologies permettant de lire ou d’enregistrer une information sur le terminal de l’utilisateur.
2. Responsable de l’utilisation des cookies
Le responsable de la gestion des cookies déposés directement par le site est :
Association Les Ânes Heureux
Mairie de Sillery
Place de la Mairie
51500 Sillery
Adresse électronique :
sillerylesanesheureux@gmail.com
3. Cookies strictement nécessaires
Certains cookies sont indispensables au fonctionnement technique du site et ne nécessitent pas de consentement préalable.
Ils peuvent notamment servir à :
- assurer la sécurité du site ;
- permettre le fonctionnement de WordPress ;
- mémoriser les choix exprimés dans le bandeau de gestion des cookies ;
- prévenir les abus ou les tentatives automatisées ;
- assurer l’affichage et la navigation ;
- conserver temporairement une information nécessaire à un service demandé.
Ces cookies ne sont pas utilisés pour établir un profil publicitaire.
4. Cookies soumis au consentement
Les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur.
Cela peut concerner :
- certains outils de mesure d’audience ;
- les cartes interactives ;
- les vidéos intégrées ;
- les publications provenant de réseaux sociaux ;
- les boutons ou modules sociaux ;
- les contenus provenant de plateformes tierces ;
- les outils publicitaires, si le site venait à en utiliser.
La simple poursuite de la navigation ne vaut pas consentement.
5. Catégories de cookies susceptibles d’être utilisées
Cookies fonctionnels et nécessaires
Ces cookies permettent au site de fonctionner correctement et de mémoriser les choix indispensables.
Exemples :
- préférence relative au consentement ;
- protection du formulaire ;
- équilibrage de charge ;
- fonctionnement de l’interface ;
- sécurité de la navigation.
Cookies de mesure d’audience
Ils permettent de comprendre, de manière globale, comment le site est consulté :
- nombre de visites ;
- pages les plus consultées ;
- durée moyenne des visites ;
- type d’appareil utilisé ;
- origine générale du trafic.
Certains outils de mesure d’audience peuvent être exemptés de consentement s’ils respectent des conditions strictes : mesure limitée au seul site, statistiques anonymes, absence de suivi entre plusieurs sites et absence de transmission à des tiers.
À adapter après vérification :
À la date de mise à jour de cette politique, le site [n’utilise aucun outil de mesure d’audience / utilise l’outil suivant : préciser le nom].
Google Maps
Une carte Google Maps peut être utilisée afin de présenter la localisation de L’Âne-Rit ou de permettre aux visiteurs de préparer leur itinéraire.
Lorsque la carte est intégrée directement au site, Google peut être susceptible de déposer des cookies ou de traiter des données techniques.
La carte doit rester bloquée tant que l’utilisateur n’a pas accepté les cookies correspondant à cette fonctionnalité.
Un simple lien externe vers Google Maps peut être proposé comme alternative.
Réseaux sociaux
Le site peut contenir des liens vers les pages de l’association sur les réseaux sociaux.
Un simple lien ne dépose normalement pas de cookie tiers avant que l’utilisateur ne clique dessus. En revanche, l’intégration directe d’une publication, d’une vidéo ou d’un module social peut entraîner le dépôt de traceurs par la plateforme concernée.
Contenus vidéo ou multimédias
Les vidéos provenant d’une plateforme externe doivent rester bloquées jusqu’à l’acceptation des cookies lorsque leur affichage entraîne le dépôt de traceurs non essentiels.
6. Liste détaillée des cookies
La liste exacte dépend des extensions, services et contenus activés sur le site.
Elle doit être générée et actualisée à partir du gestionnaire de consentement utilisé sur le site, par exemple Complianz.
Le tableau peut prendre la forme suivante :
| Service | Nom du cookie | Finalité | Durée | Consentement |
|---|---|---|---|---|
| Gestion du consentement | À compléter automatiquement | Mémoriser les préférences | Selon la configuration | Non, si strictement nécessaire |
| WordPress | À compléter automatiquement | Fonctionnement et sécurité | Variable | Selon le cookie |
| Google Maps | À compléter automatiquement | Affichage de la carte | Variable | Oui |
| Mesure d’audience | À compléter si activée | Statistiques de fréquentation | Variable | Selon la configuration |
| Protection antispam | À compléter | Sécurisation du formulaire | Variable | À vérifier |
Ce tableau ne doit pas être rempli au hasard. Il doit correspondre au scan réel du site après installation et configuration définitive de toutes les extensions.
7. Gestion du consentement
Lors de la première visite, un bandeau permet à l’utilisateur :
- d’accepter les cookies non essentiels ;
- de les refuser ;
- de personnaliser son choix ;
- d’accéder à une information détaillée.
Le bouton permettant de refuser doit être aussi accessible que celui permettant d’accepter. Le consentement doit être libre, spécifique, éclairé et univoque.
Aucun cookie soumis au consentement ne doit être déposé avant le choix de l’utilisateur.
8. Modification ou retrait du consentement
L’utilisateur peut modifier ou retirer son choix à tout moment grâce au lien :
Gérer mes préférences de cookies
Ce lien doit rester accessible depuis le pied de page du site.
Le retrait du consentement doit être aussi simple que son acceptation.
9. Paramétrage du navigateur
L’utilisateur peut également configurer son navigateur pour :
- bloquer certains cookies ;
- supprimer les cookies déjà enregistrés ;
- être averti avant leur dépôt ;
- limiter les cookies provenant de services tiers.
Le blocage de certains cookies strictement nécessaires peut toutefois perturber le fonctionnement du site.
10. Durée des choix
La durée de conservation des choix exprimés par l’utilisateur doit être raisonnable et configurée dans le gestionnaire de consentement.
L’utilisateur peut modifier son choix avant l’expiration de cette durée grâce au lien permanent présent sur le site.
11. Services tiers
Les services externes disposent de leurs propres politiques de confidentialité et de gestion des cookies.
L’association invite les visiteurs à consulter les informations fournies par les prestataires concernés avant d’activer leurs contenus.
12. Modification de la politique des cookies
Cette politique peut être actualisée en cas :
- d’ajout ou de suppression d’un service ;
- de changement de gestionnaire de consentement ;
- de modification des cookies utilisés ;
- d’évolution légale ou réglementaire.
13. Contact
Pour toute question relative aux cookies ou à la protection des données :
sillerylesanesheureux@gmail.com
06 88 15 14 61
14. Mise à jour
Dernière mise à jour : 17 juillet 2026